Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. ECOCHARD SOUFFLES
GBS SA

Numéro de dépôt :
93484838
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque G. ECOCHARD SOUFFLES

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G. ECOCHARD SOUFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GBS domicilié(e) 17, Avenue de Montmartin, 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 623 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GBS SA Quenelles Lyonnaises Fabre - France.

La marque G. ECOCHARD SOUFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. ECOCHARD SOUFFLES est expirée depuis le 20 septembre 2003.

GBS a également déposé les autres marques suivantes : LES APERIQUENELLES , GIORGIO , LES APERISOUFFLES , GBS , LES QUENELLONIS , La Mère ECOCHARD , G. ECOCHARD SOUFFLETTES , HAPPY SOUFFLES


GBS SA - 17, Avenue de Montmartin, 69960 CORBAS - France - SIREN 309623221


GBS SA Quenelles Lyonnaises Fabre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments, pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.